Mentions légales
Dernière mise à jour : 12 octobre 2026
1. Éditeur du site
Le site www.jdsteenackers.com est édité par :
SUNSOAK DESIGN AND ARCHITECTURE SRL
Siège social : Bas-Bonlez 58, 1325 Chaumont-Gistoux, Belgique
Numéro d'entreprise (BCE) : 0628.557.624
Numéro de TVA : BE 0628.557.624
Représentant et contact professionnel : Jean-Didier Steenackers
E-mail : info@sunsoak-design.com
Téléphone : +32 (0)476 38 57 87
Site internet : https://www.jdsteenackers.com/
2. Activités professionnelles
SUNSOAK DESIGN AND ARCHITECTURE exerce des activités dans les domaines de l'architecture, du design et des énergies renouvelables.
Jean-Didier Steenackers exerce sous le titre professionnel d'architecte en Belgique.
La profession d'architecte est réglementée en Belgique et soumise aux dispositions légales et déontologiques applicables.
Ordre professionnel : Ordre des architectes de Belgique.
Informations complémentaires sur la réglementation professionnelle : https://www.architect.be/
Inscription professionnelle et conseil compétent : [À confirmer avant publication]
3. Conception et gestion du site
Le site internet a été réalisé par ONOTO, studio indépendant spécialisé dans la création graphique et la communication visuelle.
Site internet : https://onoto.studio/
La gestion technique du site est assurée par ONOTO.
SUNSOAK DESIGN AND ARCHITECTURE demeure responsable des informations publiées pour la présentation de ses activités, sans préjudice des responsabilités légales propres aux différents intervenants.
4. Hébergement
Le site a été conçu et est exploité à l'aide de la plateforme Wix.
Plateforme : https://www.wix.com/
Fournisseur contractuel et coordonnées de l'hébergeur : [À confirmer auprès de Wix avant publication]
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, plans, dessins, projets architecturaux, éléments graphiques et identités visuelles, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Ces contenus appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, modification, distribution ou utilisation sans autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf dans les cas autorisés par la loi.
6. Informations publiées
SUNSOAK DESIGN AND ARCHITECTURE veille à présenter des informations exactes et actualisées sur ses activités et réalisations.
Les informations et illustrations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.
Elles ne constituent pas une offre contractuelle, un devis ou un engagement de réalisation.
Les caractéristiques des projets présentés peuvent évoluer en fonction des contraintes techniques, réglementaires et contractuelles.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
SUNSOAK DESIGN AND ARCHITECTURE ne contrôle pas systématiquement leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.
Chaque site tiers demeure soumis à ses propres conditions d'utilisation et politiques de confidentialité.
8. Protection des données personnelles
Les données personnelles éventuellement traitées dans le cadre de l'utilisation du site et des échanges professionnels sont gérées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation belge applicable.
Les informations relatives aux traitements et aux droits des personnes concernées figurent dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
9. Cookies
Le site utilise des technologies nécessaires à son fonctionnement, notamment celles fournies par la plateforme Wix.
Les informations concernant les cookies et, le cas échéant, les modalités de gestion du consentement sont détaillées dans la Politique de cookies.
10. Droit applicable
Le présent site est régi par le droit belge, sous réserve des dispositions impératives applicables.
Tout litige relatif à son utilisation est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles légales en vigueur.